Ce site Internet est la propriété d’ICADE.
Société éditrice
ICADE
Millénaire 1
35 rue de la gare
75 168 Paris cedex 19
Tel. : + 33 (0)1 41 57 70 00
RCS Paris 582 074 944
Société au capital de 79.251.083,22 euros
Directeur de Publication
M. Serge GRZYBOWSKI
Responsable de la rédaction
Hébergeur du site Internet Icade
CetSi
93-99 rue Veuve Lacroix
92000 Nanterre
Conception du site Internet Icade-immobilier.com
La société ayant conçu le site www.icade-immobilier.com est Plan Créatif Bees’net, dont le siège social est situé au 10 rue Mercoeur, 75011 Paris.
Données nominatives
Lorsque vous remplissez les formulaires du site icade-immobilier.com, vous nous communiquez des données vous concernant.
Nous vous assurons la stricte confidentialité de ces informations que nous utiliserons pour pouvoir vous répondre. Ces informations pourront également être réutilisées pour vous proposer des biens ou services analogues. Vous êtes ainsi susceptibles de recevoir des offres commerciales de notre société ou de nos partenaires commerciaux pour des produits et services analogues à ceux que vous avez commandés. Ces dernières sont exclusivement utilisées par Icade ; en application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Conformément à la loi «informatique et libertés» du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser à l’administrateur général du site :
Icade - Direction de la communication - Cécile Paty - Millénaire 1 - 35 rue de la gare 75 168 Paris cedex 19.
Illustrations, plans, photographies des annonces en VEFA
Les illustrations des réalisations immobilières sont dues à la libre interprétation des artistes. Les plans des appartements présentés sont fournis à titre d'exemple et ne représentent en aucun cas l'ensemble des plans des résidences ni l'offre disponible. Des modifications sont susceptibles d'être apportées aux plans des appartements et aux plans masse en fonction des nécessités techniques de réalisation. Les photographies agrémentant les différentes pages du site sont destinées à présenter l'environnement des résidences, les villes sur lesquelles les résidences seront réalisées ou leurs environs. L'ensemble de ces éléments visuels ne revêt en aucun cas un caractère contractuel. Si néanmoins des informations visuelles s'avéraient être erronées, en aucun cas la responsabilité de la société ICADE Promotion Logement (ou des sociétés constructeurs vendeurs des programmes) ne pourrait être engagée. Visuel d'ambiance illustrant l'offre de terrains à bâtir : crédit photo Getty Images.
Intervention d’ICADE Promotion Logement
La construction des programmes immobiliers sera, en cas de réalisation, assurée par la société ICADE Promotion Logement ou par une société, constituée par elle dans le cadre des programmes réalisés en co-promotion. Ainsi, les contrats de réservation puis les contrats de vente qui pourront être conclus nécessairement par écrit avec lesdites sociétés, ne sauraient engager la société ICADE Promotion Logement, de sorte que celle-ci ne pourrait être tenue pour responsable de quelque inexécution d'obligations nées de tels contrats.
Stocks et prix des annonces en VEFA
Les stocks et les prix des logements vendus en VEFA présentés sur le site peuvent être modifiés à tout moment. Les offres de logements sont proposées dans la limite des stocks disponibles. Les délais de livraison indiqués sur le site ne sont que prévisionnels.
Mise en garde générale
Les informations données n’ont pas de valeur contractuelle.
Les clients ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable d’Icade. Les liens hypertextes en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité d’Icade.
De même, Icade ne peut être tenue responsable en cas de mauvaise utilisation du service par le client ou en cas d’indisponibilité temporaire du service (cas de force majeure, de période de maintenance ou d’incident technique, quel qu’il soit).
Il est expressément entendu par l’utilisateur de ce site qu’en aucun cas Icade ne peut être tenue responsable des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels résultant notamment de la consultation et/ou de l’utilisation de ce site web (ou d’autres sites qui lui sont liés) et des éventuelles applications en téléchargement, comme de l’utilisation des informations textuelles ou visuelles, qui auraient pu être recueillies et notamment de tout préjudice financier ou commercial, de pertes de programmes ou de données dans son système d’information.
En utilisant ce site, le visiteur reconnaît avoir eu la possibilité de prendre connaissance de cet avertissement.
Droit de propriété intellectuelle
La structure générale du site ainsi que les textes, images animées ou non et les sons du service sont la propriété d’Icade. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, des informations figurant sur le site est strictement interdite.
Cookie
Nous souhaitons implanter un cookie dans votre ordinateur. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier. De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. En l'espèce, il contient les informations que vous venez de nous fournir. Ainsi, vous n'aurez pas besoin, lors de votre prochaine visite, de remplir à nouveau le formulaire que nous vous avons proposé. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est de 20 minutes par session de navigation.
Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de "cookies" en configurant votre navigateur de la manière suivante :
Pour Mozilla firefox :
1. Choisissez le menu "outil " puis "Options"
2. Cliquez sur l'icône "vie privée"
3. Repérez le menu "cookie" et sélectionnez les options qui vous conviennent
Pour Microsoft Internet Explorer 6.0 :
1. choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options").
2. cliquez sur l'onglet "Confidentialité" (ou "Confidentiality")
3. sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur.
Pour Microsoft Internet Explorer 5 :
1. choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options").
2. cliquez sur l'onglet "Confidentialité"
3. Personnaliser le niveau" à l'aide du curseur
Pour Netscape 6.X et 7. X :
1. choisissez le menu "Edition">"Préférences"
2. Confidentialité et Sécurité
3. Cookies
Pour Opéra 6.0 et au-delà :
1. choisissez le menu "Fichier">"Préférences"
2. Vie Privée
Photos des Têtières
Crédit photo Getty Images.